Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.exopen.fr les informations suivantes :

ÉDITEUR

Le site www.exopen.fr est la propriété exclusive de la société EXOPEN, qui l’édite.

EXOPEN
SAS au capital de 20 000 €
Siège social : 10, Allée Irène Joliot-Curie, Parc Technologique – Bât. B6, 69800 Saint-Priest
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 985 118 934 R.C.S Lyon
Numéro de TVA intracommunautaire : FR02 985 118 934
Téléphone : 04 26 69 16 27
Email : contact@exopen.fr

CONCEPTION

Responsable de la publication : Leïla CHATEUR
Conception graphique et Web design : Leïla CHATEUR
Contactez le responsable de la publication : contact@exopen.fr

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :
WP SERVEUR SAS
134 Avenue du Président Wilson
93100 Montreuil

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site www.exopen.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le propriétaire du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

EXOPEN est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de ces éléments est interdite sans autorisation préalable.

LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

Le site www.exopen.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation d’EXOPEN. Cependant, EXOPEN n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité quant aux risques éventuels de contenus illicites. L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un ou plusieurs cookies peuvent être installés automatiquement sur son ordinateur pour améliorer l’expérience utilisateur.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et au RGPD, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Toute demande peut être adressée à contact@exopen.fr.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.